Conseil Municipal du 15 septembre 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20100101CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20100102CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 23 juin 2010 - Délibération - (sans annexe)
20100103CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter quatre points de l’ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)
20100105UNION DES EGLISES PROTESTANTES D’ALSACE- FESTIVAL GOSPEL’IN 2 : subvention - Délibération - (sans annexe)
20100107PAROISSE PROTESTANTE DE HAGUENAU : subvention pour l’acquisition d’un orgue - Délibération - (sans annexe)
20100108MAÎTRISE SAINTE PHILOMENE DE HAGUENAU : signature d’une convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)
20100110RAPPORT ANNUEL 2009 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION ET D’EXPLOITATION DE L’ABATTOIR MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
20100111PROJET TERRITORIAL POUR LA JEUNESSE - CONTRAT EDUCATIF LOCAL : programmation 2010 - Délibération - (sans annexe)
20100112PLAN DE RELANCE POUR LES ASSOCIATIONS HAGUENOVIENNES : subvention à l’Association des Oeuvres Scolaires pour les travaux à la Maison des Aliziers - Délibération - (sans annexe)
20100113FABRIQUE DE LA PAROISSE ST GEORGES : subvention pour travaux de rénovation au presbytère - Délibération - (sans annexe)
20100114PERSONNEL COMMUNAL : fixation de la rémunération du personnel vacataire employé à la Médiathèque, dans le cadre de l’animation d’ateliers informatiques - Délibération - (sans annexe)
20100116BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20100117ESPACES VERTS : lancement d’une étude sur la gestion différenciée des espaces verts - Délibération - (sans annexe)
20100118INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : avis sur la demande de la société EMFI à Haguenau - Délibération - (sans annexe)
20100119INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : avis sur la demande de la société FRIEDRICH à Haguenau - Délibération - (sans annexe)
20100120RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)
20100121RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales) - Délibération - (sans annexe)
20100122TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : examen d’une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
20100123TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : examen d’une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
20100124TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : examen d’une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
20100125PRODUITS IRRECOUVRABLES : admissions en non-valeur - Délibération - (sans annexe)